Cela faisait longtemps que je n’avais pas donné de nouvelles des pollueurs de Zevillage.
En ce qui concerne le projet de centre d’enfouissement des ordures au milieu de la forêt de Ventes-de-Bourses, le jugement en appel aura lieu le 8 janvier. Un dernier mémoire a été déposé le 22 décembre 2007 par l’exploitant Sita, filiale de Suez Environnement.
De leur côté, les opposants au « circuit ovale » ont eu la surprise de constater, au matin du 27 décembre, que les banderoles portant l’inscription « Non au circuit ovale » installées sur leurs propriétés avaient disparu.
Les propriétaires des terrains concernés ont porté plainte contre X auprès du tribunal d’instance d’Alençon pour atteinte aux droits de propriété, atteinte au droit d’expression, vol de banderole et saccage et vol d’arbre pour l’un d’eux.
Rappelons que ce projet avait engendré 120 procédures de recours gracieux envoyées au préfet en avril 2007.
Zeméchants à l’assaut de zevillage !!
Pour ce qui est de la décharge, les réquisitions du procureur sont pour que la cour d’appel de Nantes aille contre le jugement rendu en première instance. Ce qui est largement positif pour nous et beaucoup moins pour SITA.
Reste à voir si la cour décidera de suivre le procureur. Résultat d’ici un mois environ.
Pour les banderoles arrachées, je préfère ne pas trop m’avancer, mais je ne vois personne d’assez stupide dans les partisans de l’ovale pour aller faire une connerie pareille ;o)
Merci de ce complément d’information Steve. J’avais en effet lu les conclusions dans la presse. Attendons la décision du juge…
Pour les banderoles, je te laisse la responsabilité de ton analyse 😉